En guise d'introduction, la partie ennuyante :
Cette réflexion m'est venue suite à une discussion avec un chargé de projet sur la façon d'appliquer les taxes sur des produits en fonction de l'endroit où le marchand se trouve et où le bien est consommé. Suite à quelques comparaisons, nous avons déduit qu'un achat par un Québécois sur le site web d'un commerçant ayant pignon sur rue en Ontario devrait normalement calculer que la taxe sur les produits et services (TPS). J'ai précisé ensuite que la taxe à appliquer dépendait aussi du type de bien. Par exemple, les fruits et légumes ne sont pas taxables alors qu'on ne paye qu'une des deux taxes à l'achat d'un livre et que vous payerez la totale si vous vous procurez un ordinateur ou une voiture. En se questionnant sur les types de biens taxables, nous avons commencé à déconner en extrapolant un tout petit peu (et croyez-moi, quand on s'y met, ça a tendance à déraper).
Et là où le délire commence :
Prenons par exemple une fille de joie : ça entre dans la catégorie taxable ou non ? Aucune idée que je lui réponds! De toute façon, je suppose qu'elle ne doit pas émettre de facture. Donc le client paye en dessous de la table et le gouvernement ne perçoit pas de taxes, ce qui constitue une forme de fraude fiscale. Et même si elle était conforme à la loi, à la fin de l'année, qu'est-ce qu'elle écrirait dans sa déclaration de revenus ? Aux yeux de la loi, nous sommes tous égaux et nous avons l'obligation de produire notre rapport d'impôt. Est-ce considéré comme être travailleur autonome ? Est-ce qu'elle pourrait conserver certains reçus qui seraient déductibles pour l'exercice de sa fonction ? Ma foi, nous sommes totalement ignorants de ce domaine d'activités. Tellement qu'on se demandait s'il existait aussi le principe des cartes de fidélité qui sont poinçonnées dans le but d'obtenir une gratuité après quelques visites.
On en rit mais loin de moi l'idée de juger leur métier car ça ne doit pas être facile et fort est à parier que ce n'était pas leur premier choix de carrière. D'ailleurs, ce n'est pas le genre de métier que l'orienteur de l'école va te conseiller suite à un examen d'aptitudes. Certains organismes prennent la défense des travailleuses du sexe afin qu'elles puissent vivre et travailler en sécurité et avec dignité. S'affilieront-elles un jour à un syndicat ?
Ultimement, si leur gagne-pain venait à être légalisé, nous pourrions imaginer quel genre de curiosité économique ce serait. Auraient-t-elles droit à des crédits d'impôt ? Des subventions à la recherche et au développement ? Chose certaine, comme toutes les entreprises, elles percevraient des taxes à remettre au gouvernement. Mais celui-ci, ayant déjà un monopole lucratif sur les loteries (Loto-Québec) et l'alcool (Société des Alcools du Québec - SAQ), pourrait se montrer opportuniste à contrôler cette facette cachée du bonheur social et à maintenir le tout dans des moeurs acceptables. On parle de développement économique, capitaux étrangers et création d'emplois. On jase...
Toutes les semaines, la population serait tenue au courant par l'entremise d'un circulaire glissé en douce dans le Public-Sac. Au moment de payer, les clients pourraient bénéficier de points du programme Air Miles. Un check-in sur Foursquare ? Eh oui, c'est toi le maire et tu viens de recevoir un badge supplémentaire! Pour pousser le délire un peu plus loin : de l'achat groupé à l'aide de Groupon ? Les lois économiques sont les mêmes si on sait faire abstraction de la nature du bien consommé. Et pour répondre à la question, oui ce serait taxable.
mercredi 20 juillet 2011
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